Mentions légales
1. PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Koaland l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur : Alexandre Sanchez
Conception et réalisation : Alexandre Sanchez
Responsable publication : KOALAND – info@koaland.fr
Hébergeur : IONOS, SARL au capital de 100 000 € dont le siège social est situé au 7 place de la gare, 57200 Sarreguemines – France, immatriculée au RCS dede Sarreguemines sous le numéro 431 303 775
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2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Propriété intellectuelle :
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3. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.